EU Battery Passport and EPR: What BESS Manufacturers Must Do Before February 2027

À partir de février 2027, toute batterie industrielle de plus de 2 kWh mise sur le marché de l’UE devra être accompagnée d’un passeport batterie numérique. Pour les fabricants de BESS, il ne s’agit pas d’une note de bas de page réglementaire lointaine — c’est dans quelques mois, et cela s’ajoute à des obligations dont beaucoup n’ont pas encore pleinement évalué le coût.

Les trois horloges du règlement sur les batteries

1. Passeport batterie — février 2027. Un enregistrement numérique de la composition, de l’empreinte carbone et de la recyclabilité, accessible via le produit, obligatoire pour les batteries industrielles de plus de 2 kWh. Les cellules, modules et systèmes de stockage sont tous concernés.

2. Responsabilité élargie du producteur — en continu. Quiconque met des batteries sur le marché d’un État membre est responsable de leur fin de vie : enregistrement, réseaux de collecte, objectifs d’efficacité de recyclage. Cela s’applique aux BESS, pas seulement aux cellules grand public — et l’enregistrement se fait pays par pays. Les Pays-Bas et la Belgique gèrent chacun leurs propres systèmes.

3. Marquage CE — déjà en vigueur. La conformité CE au titre du règlement sur les batteries est obligatoire depuis août 2025, et l’application entre maintenant dans sa première année complète.

Comment ces règles redéfinissent l’« après-vente »

Traditionnellement, l’après-vente se termine lorsque la garantie expire. Le règlement sur les batteries repousse la limite jusqu’au moment où une batterie quitte le service : évaluation de fin de vie, tri pour une seconde vie, transport conforme ADR, coordination du recyclage. Chaque étape est une obligation légale. Chacune nécessite un acteur dans l’UE pour l’exécuter.

Autrement dit : « qui collectera ces batteries dans dix ans ? » devient une question standard dans les listes de contrôle de diligence raisonnable des achats européens. Les fabricants qui traitent la fin de vie comme faisant partie de la chaîne de services auront un dossier de conformité structurellement plus simple — et un meilleur argument à présenter à leurs clients.

Une liste de contrôle d’auto-audit

Votre produit BESS est-il conforme CE au titre du règlement sur les batteries ? La première année d’application signifie une surveillance accrue. Votre infrastructure de données pour le passeport batterie — composition, empreinte carbone, données de recyclabilité — est-elle financée et en cours de construction ? Février 2027 est une date de soumission, pas une date de démarrage. Vos enregistrements REP sont-ils complets aux Pays-Bas et en Belgique, et sous quelle entité responsable ? Quel est votre plan européen d’exécution de la fin de vie : construire, s’associer, ou « plus tard » ?

Pourquoi nous nous appelons BessRe

Le « Re » dans notre nom représente ce que le cycle de vie exige réellement : Réparation. Logistique inverse. Recyclage. La réglementation européenne transforme ce dernier segment d’une option en une obligation — et nous avons été conçus pour cela dès le premier jour.

BessRe fournit la mise en service, la maintenance, le support 24/7, la gestion RMA et la logistique de batteries conforme ADR pour les fabricants de BESS au Benelux. Le contenu réglementaire est basé sur des sources publiques et ne constitue pas un avis juridique.